Contrefaçon en Algérie
Les opérateurs mis à l?index Plus d?un million et demi d?alertes concernant la contrefaçon contre un peu plus de 831 000 en 2006 ont été enregistrés par les services des douanes algériennes au troisième trimestre 2007, a indiqué hier Mme Ghodbane Fadhila, sous-directrice de lutte contre la fraude à la direction des douanes. Intervenant lors d?un séminaire organisé à Alger par Supentreprise, sous le thème « La protection des créations industrielles », Mme Ghodbane a estimé qu?une coordination entre les différents services de compétence et les opérateurs est plus que nécessaire. Des produits de contrefaçon qui touchent essentiellement les cosmétiques, les pièces de rechange, les produits de quincaillerie, les effets vestimentaires et les cigarettes parviennent en grande partie de Chine, des Emirats arabes unis et de Turquie. Abordant les actions engagées par les douanes algériennes pour contrer un fléau l?oratrice a indiqué qu?en 2006, il a été engagé une révision des textes douaniers dont les principaux remaniements visent, entre autres, l?élargissement du champ d?intervention quant aux marchandises découvertes à l?occasion d?un contrôle effectué dans le rayon des douanes ou lors des foires commerciales ou autres ; la requalification de l?infraction de la contrefaçon en « délit douanier » et la formation des agents douaniers. En 2007, dira Mme Ghodbane, outre les cycles de formation organisés à cet effet, l?administration des douanes a signé 5 protocoles d?accord avec les sociétés détentrices de DPI, à savoir Bat, Unilever, Phillipp Morris, Nestlé et Bcr. Sur le plan organisationnel, il a été procédé à la création d?une nouvelle sous-direction de la lutte contre la contrefaçon et soumis à l?approbation du ministre des Finances pour une mise en ?uvre éventuelle en 2008, a-t-elle déclaré. Par ailleurs Mme Ghodbane dit attendre du nouveau code des douanes une nouvelle rédaction de l?article 22 pour définir les différents actes de contrefaçon et l?extension du contrôle aux marchandises à l?export. Comme il est plaidé un nouveau système de gestion des risques qui passe par une informatisation des services de lutte contre la fraude, car estime-t-on au niveau des douanes, « les alertes sont mal exploitées ». Mme Hassina Lebkiri, directrice du contrôle de la qualité et de la répression des fraudes au ministère du commerce, a estimé quand à elle que le fléau est favorisé par la démultiplication des importateurs et la diversification de la structure de leurs importations. Pour Mme Lebkiri, « le manque de professionnalisme des opérateurs, conjugué à la tentative de fraude entretenue par l?absence d?un dispositif de contrôle approprié sont parmi les facteurs ayant favorisé le développement de la contrefaçon ». Mais malgré l?ampleur du phénomène de la contrefaçon, Mme Lebkiri a indiqué qu?en 2006 le ministère n?a pris en charge, au titre de l?exercice 2006, que 19 requêtes. Pour leur part, intervenant en tant qu?opérateurs victimes de la contrefaçon, Mehdi Bouguera, responsable prescription et études de marchés à Schneider Electric, et Mohamed Messouaf, PDG de l?entreprise Macs (Sétif), ont présenté les dangers de la contrefaçon et le manque à gagner pour l?entreprise, le fisc, les douanes et le Trésor public.
Posté Le : 10/12/2007
Posté par : sofiane
Ecrit par : M. M.
Source : www.elwatan.com