C’est la montée en cadence

Longtemps laissé en déshérence quasi totale, en dépit des immenses potentialités qu’il recèle, le secteur des mines a connu depuis la promulgation de la loi minière de 2000, une refonte totale et profonde de ses cadres juridique et organisationnel qui lui permet aujourd’hui de vivre un puissant renouveau.
Fruit de cette réforme, l’Agence nationale du patrimoine minier (ANPM) vient à cet égard de présenter un bilan éloquent des avancées qu’elle a réalisées depuis lors, en termes de performances.
Exerçant en qualité d’organe de l’État des prérogatives de puissance publique dans la gestion du patrimoine minier, jusque-là dévolues à l’administration du ministère de l’Energie et des Mines, l’agence dispose de la personnalité morale et de l’autonomie financière, ses statuts lui assurant l’indépendance de son fonctionnement, vis-à-vis des opérateurs du secteur notamment.
Elle a pour mission principale de mettre en place et de gérer le cadastre minier, de délivrer les titres miniers et de prononcer leur retrait, de suivre l’exécution des titres miniers, d’organiser la mise en adjudication de ses titres, d’établir et de gérer la base de données des activités minières, de délimiter les périmètres miniers et de promouvoir les zones minérales potentielles ainsi que les gisements, de fournir soutien et assistance aux investisseurs et de promouvoir enfin la petite et moyenne exploitation minière ainsi que l’activité minière artisanale.
Après une période de transition de trois ans, le lancement de l’ANPM permet à celle-ci de se prévaloir de résultats prometteurs.
Le nombre d’attributions de titres et d’autorisations miniers est ainsi passé de 446 en 2005 à 553 en 2007 après un léger fléchissement enregistré en 2006 en raison de contraintes administratives externes qui continuent de générer encore des difficultés sans entraver toutefois la dynamique enclenchée, à condition qu’elles soient levées rapidement.
Les opérations d’adjudication ont porté sur des gîtes miniers recelant des substances diverses, principalement le calcaire et les roches pour agrégats, le calcaire pour ciment, le calcaire pour chaux, l’argile pour produits rouges, le sablé, la pierre décorative, le gypse et le tuf.
Répartis sur quasiment la totalité des wilayas du pays, les sites attribués ont permis à l’agence de réaliser pour la seule année 2007 des recettes dépassant le milliard de dinars, entièrement reversées au Trésor public. S’y ajoute le lancement en janvier de la même année, de la première opération d’adjudication pour exploration de sites miniers recelant des substances telles que  l’or, le zinc, le plomb, le cuivre, etc. L’opération a rapporté quelque 3,5 millions de dollars.
Deux faits majeurs sont à relever en 2007 : l’Anpm a introduit l’attribution de sites miniers pour la production de sable concassé (sable de carrière) afin de faire face à la forte demande, induite par le lancement de grands projets nationaux d’infrastructures (autoroute Est-Ouest) et de construction.
Enfin, un droit de préférence a été introduit en faveur du propriétaire du sol, intéressé par l’activité minière, qui lui permet d’exercer pour son propre compte à condition de s’aligner sur le mieux-disant.