16.500 citoyens ont eu leur titre de propriété entre 2005 et 2007

La régularisation foncière, une opération réussie La mission de régularisation des actes de propriété semble être accomplie ou presque par la wilaya d’Oran. Selon le directeur de l’agence foncière de wilaya qui révèle l’information, plus de 16.500 citoyens ont eu leur titre de propriété entre les années 2005 et 2007. L’opération de régu-lation foncière au niveau de la wilaya d’Oran a tout l’air d’être réussie, compte tenu des gros problèmes qui se posaient depuis 15 ans et plus. Une opération inscrite à l’indicatif de la wilaya d’Oran et qui a permis de régler en un temps record, plus de 16.500 actes de propriété, comme l’arbore fièrement le directeur de l’agence foncière, M. Khellil, qui met en avant le travail colossal qui a été fourni par les différents services, la direction de l’Urbanisme et de la construction, l’administration des Domaines, les APC, les chefs de daïra. On est loin, vraiment loin des années passées où la pression des citoyens avait atteint son paroxysme. Mieux, la tendance a été inversée, comme le dit avec une forte dose de conviction, M. Khellil qui explique que l’agence foncière de wilaya est entrain aujourd’hui -du jamais vu- de mettre en demeure les citoyens pour établir leurs actes avec cette nette précision que plus de 1000 investisseurs ont eu leur titre de propriété. Des investisseurs potentiels qui étaient éligibles à des crédits mais qui étaient bloqués, des années durant, par le problème de régulation foncière. En effet, pas moins de 400 mises en demeure ont été adressées depuis janvier 2008 aux personnes concernées par la régulation foncière, à l’effet de s’acquitter de droits pour avoir leur titre de propriété, ajoute ce même responsable qui souligne que les droits d’enregistrement et timbres ont permis au Trésor de gagner des milliards. Jugez par vous-mêmes, les rentrées dans les caisses de l’Etat si l’on considère qu’un timbre vaut 4000 dinars. Toujours en ce qui concerne la problématique des actes de propriété, nous apprenons qu’un important travail de régularisation foncière a été fait dans le sens de soulager les citoyens, notamment en matière de reprise des terres agricoles. M. Khellil fait état d’une dizaine de dossiers qui ont été votés par délibération au niveau de la première session de l’APW qui s’est tenue, il y a quelques semaines, alors qu’une procédure vient d’être engagée récemment par la direction des services agricoles pour indemniser les gens et intégrer ces terres dans le domaine du PDAU. Dans ce contexte, nous apprenons qu’un nouvel arrêté vient d’être produit par le wali d’Oran pour permettre aux personnes concernées d’en disposer au titre de la loi. Dix autres dossiers sont actuellement au niveau de l’agence foncière pour l’établissement des actes individuels tandis que 14 ont été régularisés. Nous apprenons, par ailleurs, que 1600 logements (LSP) seront livrés avant décembre 2008 dont une bonne partie sera réceptionnée avant la fin Août. Selon M. Khellil, l’agence foncière est à pied d’œuvre pour positionner les souscripteurs à ce programme... à leur guise. Il est utile de souligner que le programme LSP en cours de réalisation concerne 400 logements à Aïn El Turck, 544 à Bir El Djir, 450 à Haï El Yasmine et 200 à Oued Tlélat. Safi Z.