La troisième session criminelle ordinaire de l'année 2011 s'ouvrira le 2
octobre et se poursuivra jusqu'au 27 du même mois. S'étalant sur 25 jours
seulement, ce cycle, le dernier de cette année judiciaire qui touche à sa fin,
comprend 38 affaires, dont une bonne partie revient à la barre après pourvoi en
cassation. C'est le cas notamment de tous les dossiers, au nombre de 7, de «
trafic de drogue par organisation criminelle », issus du pôle spécialisé, à
l'exception d'un seul de fraîche date, celui ayant trait à la saisie d'une
tonne de kif sur l'axe Béchar/Béni-Abbès.
Il est également question lors de cette session de 2 affaires de terrorisme, ou
plus précisément des dossiers partiels dérivant, tels de petites parties d'un
gros bloc, d'affaires globales impliquant des groupes terroristes armés ou
leurs cellules de soutien, déjà démantelées et traitées auparavant par la
justice. La palme, en termes de quantité, est invariablement détenue par les
homicides volontaires, qui font légion dans le rôle de cette session laquelle
verra l'alternance au siège de la présidence du tribunal de deux magistrats
spécialisés qui auront à examiner, tour à tour et sans remplacement, tout le
lot des 38 affaires et ce, très probablement en raison de la courte durée de
cette session et son planning d'audiences assez aéré.
Une spécialisation en matière criminelle qui, faut-il le rappeler, vise
en premier lieu un traitement de qualité et, en second lieu, la réduction à une
juste proportion des cassations devant la Cour suprême, conséquence logique d'une
diminution des motifs de pourvoi, qui est elle-même le fait d'une bonne
maîtrise des procédures criminelles.
-
Votre commentaire
Votre commentaire s'affichera sur cette page après validation par l'administrateur.
Ceci n'est en aucun cas un formulaire à l'adresse du sujet évoqué,
mais juste un espace d'opinion et d'échange d'idées dans le respect.
Posté par : sofiane
Ecrit par : Houari Saaïdia
Source : www.lequotidien-oran.com