Avec un taux de produits contrefaits de 83% en 2004

L’Algérie classée au 9e rang mondial «En 2004, l’Algérie a été classée au 9e rang mondial des pays où la contrefaçon fait rage.» C’est ce qui ressort d’une étude sur les indicateurs de la contrefaçon (IDC), menée à la demande du BSA, révélée hier par le DG de l’Onda, Abdelkrim Taoussar. L’Algérie a occupé auparavant (2003) le septième rang mondial avec un taux de 84%. Pour le premier responsable de l’Office national des droits d’auteur, le phénomène, qui a pris de l’ampleur avec la mondialisation, a un impact direct sur les activités de l’institution qu’il dirige. La contrefaçon qui prend, selon lui, des visages de piraterie ou de plagiat à travers des producteurs ou les éditeurs locaux, concurrencés par les «majors», s’adonnant dans la majorité des cas à l’exploitation illicite des créations, en s’appropriant, d’après lui, les œuvres des auteurs ou en faisant tout simplement la minoration des quantités fixées par l’organisme. Ces atteintes à la propriété intellectuelle se traduisent, souligne M. Taoussar, sur les différents supports à l’image de l’audiotex, des spots publicitaires, des attentes téléphoniques et spectacles. A l’issue de l’évaluation de ce phénomène et de son impact économique, le DG de l’Onda dira que la contrefaçon des œuvres audiovisuelles durant l’exercice de 2003 a atteint un taux de 37% pour ce qui est des cassettes audio. L’offre qui avoisine les 25 millions d’unités a dépassé le seuil autorisé par l’office qui est de plus de 15 millions d’unités. Concernant le compact disc, le taux de contrefaçon est de l’ordre de 72%, les cassettes vidéo contrefaites quant à elles se situent à 75%, ramenées à 45% en 2003. Les deux principales causes de la contrefaçon dans les phonogrammes et les vidéogrammes sont notamment l’absence des producteurs de logiciels et la méconnaissance des lois. L’impact économique de ce fléau sur les recettes de l’Etat est de plus de 38 millions de DA en terme de TAP et de plus de 333 millions de DA pour la TVA. L’impact sur les droits d’auteurs, quant à lui, est de l’ordre de 207 millions de DA. Le DG de l’Onda a soutenu également que la contrefaçon a influé négativement sur l’industrie phonographique, ce qui a provoqué, entre autres, le retrait massif des investisseurs dans ce domaine, la baisse des droits repartis sur la production intellectuelle et le découragement de la création. Pour arrêter l’hémorragie, le DG de l’Onda a préconisé une étude de marché pour savoir le niveau de piraterie. Ensuite la création de brigades spécialisées regroupant les différents corps de sécurité. Durant les débats, les intervenants ont suggéré, eux aussi, en plus des mesures répressives, une meilleure sensibilisation pour diminuer de l’ampleur de ce phénomène, devenu au fil du temps un véritable sport national. D’ailleurs, des opérateurs nationaux se sont plaint de la non-protection de leur marque et des pesanteurs bureaucratiques liées au transfert de leurs droits vis-à-vis de l’Ompi. Certains, comme Renault Algérie qui a effectué cinq opérations avec la douane en relevant la contrefaçon de ses pièces de rechange, mettent en cause la non-spécialisation des magistrats dans ce genre d’affaires, «réduites souvent à de simples affaires de droit commun».