Propriété intellectuelle

Piratage à grande échelle en Algérie Placée sous le haut patronage du président de la République, une rencontre sera organisée mardi prochain, à l’occasion de la célébration de la Journée africaine de la technologie et de la propriété intellectuelle. A ce propos, le DG de l’ONDA (Office national des droits d’auteurs) dira dans son exposé que l’organisation de cette journée sur la propriété intellectuelle s’inscrit dans le cadre du plan d’action du Nepad visant, d’une part, à élever le niveau de protection des marques et des brevets et, d’autre part, tenter de développer une coopération dans ce domaine. Tout ceci constitue, selon l’orateur, l’un des enjeux majeurs de la mondialisation consacré dans les accords de l’OMC.Pour Hakim Taossar, l’Algérie, qui a signé par le passé les conventions de Berne et de Rome, s’apprête après la révision de ses textes d’atteindre les standards internationaux dans le domaine de la protection des droits d’auteurs et voisins. En ce sens, l’Algérie, a-t-il souligné, a institué un organe de réconciliation de litiges au niveau du ministère de la Culture, et ce, pour éviter les abus de position dominante ainsi que la lutte contre la contrefaçon. D’après lui, notre pays compte même établir à l’horizon 2007-2008 une répartition trimestrielle concernant la rémunération équitable des œuvres d’esprit et la gestion collective de ces usagers. De son côté, Mme Kadri Nabila, la DG de l’INAPI (Institut national algérien de la propriété industrielle) est revenue sur les nouvelles exigences de la propriété industrielle qui a intégré récemment -et pour la première fois-, en plus des brevets industriels, les circuits intégrés. Selon elle, l’Algérie qui a paraphé déjà neuf accords internationaux se prépare à adhérer prochainement au protocole de Madrid sur le micro-organisme. Par ailleurs, elle soulignera qu’il y a une certaine évolution dans les opérations de dépôts de marques. Une centaine de demandes de recherche en matière de brevets et environ 4.000 autres en terme de marques ont été déposées à l’INAPI. Toutefois, Mme kadri a relevé une certaine déliquescence à l’égard des inventeurs algériens, notamment en ce qui concerne l’exploitation de leurs inventions par nos entreprises qui, a-t-elle affirmé, ne présentent pas dans la majorité des cas une santé financière pour les prendre en charge. «L’inventeur algérien se trouve malgré lui dans une situation isolée», s’est-elle indignée. Par ailleurs, la DG de l’INAPI a soutenu que l’Algérie n’a pas encore intégré les nouvelles formes de protection pour les marques, particulièrement les marques sonores et virtuelles. Sur le chapitre de la contrefaçon, elle a trouvé que les associations de consommateurs sont absentes et que les circuits de distribution restent fermés et inconnus, ajouter à cela, fait-elle remarquer, les problèmes récurrents des services de contrôle des produits. La directrice générale de l’INAPI a enfin fait remarquer qu’en attendant l’adaptation des différents textes et la rigueur dans leur application, l’Algérie reste toujours confrontée au flux des produits contrefaits et au piratage à grande échelle. Abed Tilioua