«Faire une loi et
ne pas la faire exécuter, c'est autoriser la chose qu'on veut défendre. » Cardinal
de Retz, homme politique et écrivain français, 1613-1679.
La plaie de
l'Algérie réside dans l'application molle de sa législation sur le terrain de
toutes sortes de textes réglementaires, de la loi jusqu'au simple arrêté
communal. Lorsqu'on consulte la réglementation de notre pays, elle est pour
ainsi dire quasiment parfaite où les détails secondaires ne sont ignorés mais
maladroitement la réalité de la chose est tout à fait autre.
Pour quelqu'un qui ne connaît pas notre pays,
à la lecture de ses codes, il se croirait dans un pays développé avec un peuple
à la hauteur de gens civilisés respectant scrupuleusement le droit établi mais
inévitablement l'évidence rattrape tout le monde, elle est amère et
désobligeante à découvrir.
L'exemple concret de cette absence de la loi
en ces moments caniculaires est ce qui est en train de s'étaler sous tous les
regards aux abords des plages puisque nous sommes en pleine saison estivale.
Tous les estivants qui adorent la grande bleue, l'ont remarqué à leurs dépends.
Indubitablement, on est abasourdi par les concessions des plages qui ont été
cédées au profit de certains gérants véreux qui ne pensent qu'à rafler la mise
dans la cagnotte avec le plus d'argent possible sans se soucier guerre du
cahier des charges qu'ils ont pourtant approuvé lors de l'adjudication publique
de ces lieux touristiques. Comme on le constate de visu tous les jours de
l'été, la loi 02 du 17 février 2003 fixant les règles générales d'utilisation
et d'exploitation touristiques des plages, est piétinée, foulée, ensevelie de
fort belle manière. A la suite de ce texte fondamental, il s'en est suivi le
décret exécutif d'application n°274 datant du 5 septembre 2004 fixant les
conditions et les modalités d'exploitation touristique des plages ouvertes à la
baignade. Enfin, un arrêté interministériel du 18 mai 2006 définissant les
modèles-types de la convention et du cahier des charges de concession
d'exploitation touristique des plages ouvertes à la baignade, est venu
compléter toute la batterie juridique pour codifier manifestement l'anarchie
qui régnait sur les plages.
Malheureusement et malgré cette panoplie de
textes, l'ordre des hors-la-loi continue à sévir de fort belle manière, au vu
et au su de tout le monde sauf pour les responsables du secteur qui ne veulent
pas le dresser cruellement.
Lorsqu'on scrute de plus prêt cette armature
hiérarchique du règlement (loi, décret, arrêté), on enregistre que tout y est
et rien n'a été laissé aux fruits du hasard.
La loi légifère les grandes lignes de la
nouvelle législation d'exploitation, le décret définit les applications et
l'arrêté l'affine extrêmement. Ainsi comme l'indique la loi dans les derniers
alinéas de son article 4, l'exploitation des plages se fait par la voie de la
concession selon un cahier des charges conformément aux dispositions de cette
présente loi. En conséquence, le cahier des charges fixe les caractéristiques
techniques, administratives et financières de la concession. Il faut noter que
la définition de l'exploitant, dans la loi fondamentale, est toute personne
physique ou morale titulaire d'un droit de concession pour l'exploitation
touristique d'une plage et non absolument commerciale comme l'affluence des
baigneurs le perçoit généralement durant toute la période de la saison chaude.
Accès aux plages :
gratuit ou payant ?
Dans l'article 5
de la loi, il est nettement précisé que l'accès aux plages est gratuit. Ainsi,
la gratuité de l'accès doit être clairement affichée sur des panneaux
publicitaires installés à cette fin par les services communaux. Mais
contradictoirement, l'accès aux plages concédées est payant selon l'article 3
du décret. Doit-on comprendre que le décret prime sur la loi ou c'est tout à
fait l'inverse ? Il faut souligner que dans cet article 3, il est affirmé que
sans préjudice des dispositions de l'article 5 de la loi alors que celui-ci ne
cite que la gratuité d'accès !
Cette question si elle n'est pas clarifiée au
plus vite et de manière formelle, elle risque d'être mal interprétée par des
personnes sans scrupules. Et le risque est très grand de voir des exploitants
s'approprier de façon flagrante des espaces, comme certains le font
abusivement, au mépris des lieux qui sont censés être des zones publiques.
Quelle largeur de
la libre bande littorale ?
De plus, le
concessionnaire est tenu de garantir la libre circulation des estivants tout le
long de la plage objet de la concession, sur une bande littorale dont la
largeur est déterminée dans le cahier des charges. Mais comme les estivants
l'ont déjà distingué, la majorité des concessionnaires ne daignent même pas
respecter cette clause du contrat qui faut-il le rappeler est de 5 années
consécutives sauf si elle est remise en cause. Les parasols, les tables et les
chaises des gestionnaires ont presque pieds dans l'eau. Le baigneur qui ne loue
pas les équipements de l'exploitant, est ainsi chassé et barricadé jusqu'aux
extrémités plus précisément là où les immondices ramassées sur les parties
exploitées, sont jetées. Le spectacle désolant créé avec ses odeurs
nauséabondes donne effectivement des répugnances et la sensation de
vomissements. Une baignade en pleine décharge publique, qui dit mieux !
De façon formelle
comme l'indique nettement l'article 7 de l'annexe II du modèle-type du cahier
des charges, le concessionnaire est tenu : -de se conformer au plan
d'aménagement de la plage, joint à la convention de concession ; -de respecter
les prescriptions du plan d'aménagement de la plage ; -de respecter strictement
la délimitation de la plage et doit s'interdire toute modification de sa
consistance physique, sans l'autorisation expresse de l'autorité concédante ;
-de garantir la libre circulation des estivants le long de la plage sur une
bande littorale de ... (selon les dimensions la plage).
Par ailleurs, l'exploitant doit aussi veiller
à la protection et au respect des mâts de signalisation fixant la délimitation
et le balisage des zones de baignade prévues à l'article 29 de la loi. On ne
peut que se prendre la tête entre les mains et s'interroger si les modalités
prévues par la loi subsistent encore. En tous les cas, beaucoup de points
d'interrogations et d'exclamations que de réponses aux questions évidentes. Un
zéro intégral sur toute la ligne.
LA GESTION CATASTROPHIQUE
DES IMMONDICES
L'article 30 de
la loi est on ne peut plus clair. En conséquence, il incombe au
concessionnaire, entre autres, l'entretien régulier de la plage, de ses
dépendances et des équipements ainsi que la remise en l'état de ces endroits,
après la fin de la saison estivale.
Dans l'article 31, il est mentionné que le
concessionnaire est tenu de tenir la plage concédée en bon état de propreté et
de procéder à l'enlèvement des déchets et des objets de toute nature nuisibles
au bon aspect de la plage ou dangereux pour les estivants.
J'ai envie d'exulter quand je lis l'article 7
du cahier des charges qui atteste que l'état naturel des plages doit être
protégé. Il ajoute que toute exploitation des plages doit s'effectuer dans le
strict respect de la vocation de cet espace. L'article 8 pousse le burlesque
jusqu'à ordonner que l'exploitation des plages et la promotion des activités
touristiques dans ces espaces doivent être conformes aux règles de santé et de
protection de l'environnement.
Encore que l'article 11 du cahier des charges
le réconforte davantage, à juste titre, le concessionnaire doit assurer une
gestion rationnelle des biens concédés et veiller à leur conservation. Autant,
il est tenu de préserver les biens concédés et le caractère esthétique ainsi
que les richesses environnementales entourant la plage. En outre, il est tenu,
de prendre les mesures nécessaires pour maintenir en bon état de propreté la
plage ou la partie de la plage qui lui est donnée en concession. Aussi, il a
l'obligation de procéder en permanence à l'enlèvement des déchets et autres
objets qui sont de nature à porter atteinte à la santé, à la sécurité des
estivants et de les déposer aux lieux destinés au ramassage d'ordures par les
services d'hygiène de la commune.
A la lecture des articles, on ne peut que
mesurer l'écart grandissant qui nous sépare de la réglementation en vigueur. La
pratique et la théorie sont devenues incompatibles dans des endroits
paradisiaques où elles sont supposées être en parfaite harmonie.
J'ai vu de mes propres yeux dans certaines
plages que j'ai eu le malheur de visiter, des immondices entassées aux
extrémités de la plage là où sont parqués les malheureux baigneurs qui veulent
profiter de la gratuité de l'eau de mer. L'endroit et le lieu importent peu
puisque le désastre s'est installé dans la durée d'est en ouest du pays.
Quoique, l'article 33 est là pour rappeler
aux APC l'obligation de veiller à la désinsectisation régulière des plages
ainsi qu'à la multiplication des points de ramassage des déchets. Comme c'est
devenu coutumier, c'est une pure affabulation de l'esprit.
Il faut quand même noter que la catastrophe
est conjuguée par l'indiscipline caractérisée d'un certain grand nombre
d'estivants.
DE L'Affichage des
prix
L'article 31 de
la loi note, dans son 7ème point que le concessionnaire est tenu d'afficher les
prix des prestations fournies aux estivants. L'article 4 du cahier des charges
l'approuve amplement.
Tous les estivants savent que les prix
utilisés sont prohibitifs d'une plage à une autre selon l'humeur du jour sinon
pourquoi cache-t-on les coûts pratiqués ? L'affichage des prix est un
sensationnel mirage. Réclamer un reçu de la prestation reçue est plus qu'une
aberration du consommateur.
Il n'y a que le prix du parking qui est connu
de tous moyennant le ticket d'accès cependant on ne voit aucune trace de nulle
part du stationnement sur le cahier de charges. Notons une remarque importante
pour le parking, que l'on reste 5 minutes ou toute journée, on règle au même
tarif mais nullement selon la durée du stationnement. Les rues de certaines
plages se sont tous transformées en Parkings. Dès que vous feintez de se garer,
les gardiens de parkings accourent vers vous en dégainant le ticket plus vite
que leur ombre. Même le stationnement interdit devient licite.
Carnet de
Doléances !!
Il y a une chose
qui m'a fait presque pouffer, c'est le carnet de doléances qui devait être mis
à la disposition de la clientèle, s'il vous plait coté et paraphé par le
directeur du tourisme de la wilaya. Il ne manquait que ça ! Ce carnet devait
être la cerise sur le gâteau mais il n'en est aucunement point. Il n'y a nulle
indication qui témoigne de l'existence de ce fameux carnet qui sans doute y est
blanc et vierge depuis longtemps.
Des plages incontrôlables,
Me DIRIEZ-VOUS ?
Les plages non
autorisées, non surveillées, sauvages ou libres selon l'appellation des uns et
des autres, sont devenues un phénomène qui prend de l'ampleur d'année en année
à une prodigieuse allure. Le nombre d'inaugurations de ces plages dépasse celui
des plages officielles ouvertes ces temps-ci. Dans certaines communes, elles
dépassent en nombre les plages contrôlées.
Les autoproclamés concessionnaires de ces
plages exercent leur métier à ciel ouvert et à la lumière du jour dans un
territoire adjugé par voie de puissance. Ils possèdent leurs propres parkings
délimités par des barrières en bonne et dû forme.
La plaque du sens interdit y est même opposée
à l'entrée pour indiquer que vous accédez à une propriété privée. On paye, on
rentre, on ne paye pas, on est viré. C'est leur état avec leurs distinctes
lois. Le chien de garde veille au grain pour signifier que vous êtes en face
d'équipes de gardiennage bien huilée. Armés de bâton comme leurs confrères des
villes, ils sont là pour veiller sur leurs biens conquis qui leur ont été
légués à l'usure des années. La nature a horreur du vide, comme le dit fort
bien l'adage. Leurs terrains s'accroissent effroyablement au fil des années,
pouce par pouce, mètre par mètre. On ne peut que s'étonner si les autorités
locales sont au courant de l'existence de ces mini-états perceptibles à l'_il
nu et qui se sont installées par la force des bras. L'informel persiste et
prend le dessus sur l'autorité.
Puisqu'ils se sont partagés les parcelles
comme on partage un butin de guerre, il sera difficile de les déloger sans
créer des troubles comme leurs collègues des villes qui se sont attribués par
opiniâtreté les trottoirs et les places publiques. Ils ont établi leurs propres
règles et leur inadmissible économie. Lorsque le chat n'est pas là, les souris
dansent.
Donc, ces concessionnaires venus d'ailleurs,
disposent aussi de parasols locaux fabriqués à l'aide de matériaux trouvés sur
place, constitués de branches d'arbustes, de roseaux et de paille.
Des paillotes installées à perte de vue sur
leurs plages à quelques mètres les uns proches des autres. Une incroyable
aubaine descendant du ciel au moment où les APC font dans l'abandon du
patrimoine marin.
J'allais oublier que ces néo-concessionnaires
placent sur les bords des routes nationales leurs propres panneaux de
signalisation indiquant la bonne direction de leurs fiefs avec des écriteaux
écrits en blanc sur noir : « Plage familiale N°1, Plage familiale N°2, etc ».
Ils ont inventé et nous ont imposés des appellations en insistant de les
concorder à leurs contrées. Il faut donc s'habituer avec ces nouvelles plaques
signalétiques quasi-officialisées dans le code de la route et de ces nouveaux
noms de lieux adoptés en géographie. Ils sont même visibles, tenez-vous bien,
sur GoogleEarth ! Il ne reste qu'à les décréter.
C'est un véritable attrape-nigaud pour ceux
qui s'aventurent dans ces parages non garantis. Ses chefs, qui opèrent en
tribus, ont aussi édifié leurs routes de campagne, ils ne leur manquent que le
goudron nécessaire, les postes de secours, la sécurité et le cachet des
officiels. Le pare-brise de la voiture risque de voler en éclats si un
aventurier ne veut pas s'acquitter de l'impôt exigé. Les prix sont les mêmes
que ceux pratiqués dans les plages surveillées, bien sûr sans le ticket. C'est
un défi lancé par ces hors-la-loi qui bravent tout ce qui est conforme.
L'assemblée de la jungle est là pour suppléer à tout inconvénient.
La loi dans son
article 13 est toutefois présente pour être appliquée mais elle est ligotée
entre parenthèses : « toute exploitation touristique des plages est interdite
sans l'obtention du droit de concession y afférent ».
L'article 49 de cette même loi note que toute
exploitation touristique des plages sans l'obtention du droit de concession est
punie d'une peine d'emprisonnement de trois (3) mois à une (1) année et d'une
amende allant de cent mille dinars (100.000 DA) à trois cent mille dinars
(300.000 DA) ou de l'une de ces deux peines. C'est une illusion en plein
cauchemar.
Pour les ordures, c'est le pire qui est en
train de s'installer dans la continuation. De très belles plages vierges et
enchantées qu'elles l'étaient, les dégâts sont maintenant presque irréversibles
pour la nature. Les ordures se perpétuent depuis des années. J'ai bien peur que
les autorités s'en apercevront trop tard de l'étendue des préjudices causés à
l'environnement.
LA VACANCE Des
inspections
Alors qui
contrôlent les plages accordées aux exploitants ? L'article 39 est sans bavures
dans ce sens. Ce sont tout naturellement et principalement les inspecteurs de
tourisme qui sont habilités à rechercher et à constater les infractions en plus
des officiers et agents de police judiciaire, les inspecteurs des prix et des
enquêtes économiques, les inspecteurs du contrôle de la qualité et de la
répression des fraudes et les inspecteurs de l'environnement. Que des experts
mais les inspections se laissent désirer.
Dans le cadre de l'exercice de leurs missions
comme le stipule convenablement l'article 42, les inspecteurs du tourisme sont
habilités notamment à vérifier les mesures de mise en oeuvre de la loi en
matière de protection, d'aménagement et d'exploitation des plages et de vérifier
la conformité des aménagements réalisés avec le plan d'aménagement de la plage.
Il est même prescrit, dans son article 42 ,
que toute association légalement constituée, qui se propose, de par ses
statuts, d'agir pour la protection des plages, peut se porter partie civile en
ce qui concerne les infractions aux dispositions de la présente loi. Que du
beau monde théorique en perspective. On se demande où sont ces associations ?
Évidemment, Elles ronflent dans un profond sommeil ?
Nous ne clorons pas ce dossier sans parler de
la nuisance des adeptes de la musique à fond et des vrombissements des jets
skis exerçant leurs activités avec insécurité dans les eaux réservées à la
baignade. Enfin des commerçants exerçant leurs activités en toute liberté sans
un quelconque déni de propreté ni des mesures d'hygiène prescrites, vendant des
produits et des _ufs pourris étalés au soleil en compagnie du pain, le tout
menaçant de probables intoxications. Des crèmes glacées, décongelées puis
congelées et revendues sans que la chaîne de surgélation soit continue.
Conclusion
Ce n'est même pas
la peine d'évoquer les autres articles des différents textes qui sont encore
plus rigoureux et fermes les uns que les autres.
Au lieu que ces textes régulent
définitivement la concession de ces plages au profit de professionnels
aguerris, on est en train d'assister sans peine à une privatisation forcée de
ces lieux publics en dépit de la loi qui est de plus en plus bafouée malgré son
intransigeance.
Il faut quand même souligner les efforts
fournis par des exploitants francs qui ne lésinent pas sur les moyens pour
honorer la profession de promoteur du tourisme hélas ternie par des bricoleurs
avides du gain facile et rapide.
C'est pour cette raison qu'1 million 200
milles Algériens se sont rués vers la Tunisie lors de l'été 2008 où les prix
accordés sont à la hauteur des services fournis essentiellement loin de la
malpropreté et du vacarme de nos plages attribuées à des amateurs du tourisme
qui portent atteinte à l'environnement et à l'image du pays.
A mon avis, par la faute de la rareté
d'investisseurs sérieux spécialistes du domaine du tourisme, on doit revenir à
une exploitation de ces espaces par les APC en attendant des jours meilleurs.
Notamment, la législation prévoit l'exploitation par les APC au cas où les
dispositions du cahier des charges ne sont pas honorées. L'article 24 du dit
décret cite que lorsque la procédure d'adjudication s'avère infructueuse, le
président de la commission d'adjudication des concessions dresse un
procès-verbal d'infructuosité et en informe le wali territorialement compétent.
Dans ce cas le wali octroie la concession, de gré à gré, à l'APC.
Les exemples ne sont insolites. J'ai eu
l'immense plaisir de passer souvent des vacances dans la plage de Sidi
Abdelkader dépendant de la commune d'Achaâcha, dans la wilaya de Mostaganem.
Cette plage est gérée de manière extraordinaire par l'APC avec les moyens
primaires de bords exécutés par les ouvriers communaux qui ne rechignent devant
rien pour rendre agréable le séjour des vacanciers qui les considèrent d'abord
comme leurs propres hôtes. Les responsables de la mairie d'Achaâcha et la
population locale fournissent des efforts inestimables pour faire connaître la
bonté et l'accueil de toute la région sans oublier celles des communes voisines
de Khadra et d'Ouled Boughalem.
Le confort est loin d'être un modèle du
genre, ce n'est non plus équipé ni meublé. Les abris, sortes de cabanons
locaux, sont des habitations de fortune avec des murs certes en dur mais des
toits en fibre de ciment ou tôles de zinc. Le plus important qui retient
l'attention concerne l'eau courante qui coule presque en permanence grâce à des
puits creusés par l'APC dans les environs. L'électricité ne fait pas défaut et
ne connaît pas les coupures des années précédentes. J'allais oublier
l'essentiel qui se trouve à un kilomètre du camping, une source d'une eau
potable douce et buvable à souhait, jaillit de l'époque coloniale juste en face
de l'ex-ferme Segalas. Comme jadis, on dort à même le sol toutefois les
amateurs de l'aventure, de la nature et de l'échappée belle sont spécialement
gâtés. La propreté des lieux y est acceptable. Des gardiens communaux encadrent
attentivement et en permanence le camp et se relaient sans cesse pour surveiller
la moindre suspicion.
Cette expérience du tourisme communal est à
rééditer à volonté. Il est même nécessaire de lui offrir tous les moyens
adéquats pour un renforcement utile afin de promouvoir un réel développement de
la cité en tenant compte du respect des us et coutumes de la population
autochtone. De cette sorte, la concession restera entre des mains propres de
gens sincères et fiers de leur patrimoine culturel ancestral.
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Posté par : sofiane
Ecrit par : Mohammed Beghdad
Source : www.lequotidien-oran.com