Finance Islamique

Pour le développement des Sukuk en Algérie, il faudra mettre le code du commerce à jour en les ajoutant à la panoplie des valeurs mobilières échangeables sur le marché.Lyas Hallas - Alger (Le Soir) - La 5e édition du Forum de la finance islamique, organisée hier à l'hôtel El Aurassi sous le thème «La finance alternative, pour une mobilisation de l'épargne nationale et le financement des investissements en Algérie», a vu le directeur général d'Al Salam Bank Algérie Nasser Hideur présenter une simulation d'une émission de Sukuk en Algérie, équivalent islamique d'un emprunt obligataire. Contrairement à l'emprunt obligataire, les Sukuk dans leurs deux versions, (Ijara ou Moucharaka), c'est-à-dire, contrat de leasing ou contrat de copropriété, l'investissement est lié à un actif sous-jacent d'une activité réelle où l'emprunteur rémunère le créancier du produit d'exploitation.Dans sa simulation basée sur le financement du nouveau port de Cherchell –la contribution algérienne qui s'élève à 185 milliards de DA–, Nasser Hideur a expliqué qu'il s'agit, concrètement, pour l'Etat d'émettre des certificats d'investissement qui sont des titres de propriétés de valeurs mobilières (usufruit) et de verser aux créanciers les bénéfices générés par l'exploitation de cette infrastructure pendant la durée de l'emprunt. Et, au bout de laquelle ces titres de propriétés seront transférés à l'Etat au dinar symbolique.La formule, selon lui, est totalement conforme aux préceptes de l'Islam, puisqu'il y a là partage de risque et rémunération provenant d'une activité réelle. Jean-Baptiste Santelli du cabinet De Gaulle Fleurance & Associés qui a conseillé le Togo, pays dont les musulmans ne constituent qu'une minorité de 15%, pour l'émission d'un Sukuk. L'opération a été une totale réussite puisque l'approche n'est pas confessionnelle mais, les Sukuk constituent une opportunité d'investissement rémunérée.Au Togo, la garantie était des immeubles appartenant à l'Etat togolais dont la location générait un important usufruit. Cela a nécessité, selon Jean-Baptiste, l'adaptation de la législation, notamment fiscale, pour que la cession des Sukuk qui sont négociables, soit mise aux mêmes taxes et droits d'enregistrement que les cessions des autres propriétés. «Ce sont des produits de l'innovation bancaire et le problème ne se pose pas en terme légal mais, contractuel», a estimé l'ancien ministre des Finances, Abderrahmane Benkhalfa.Seul bémol, néanmoins, selon Nasser Hideur, pour le développement de ce produit en Algérie au-delà des emprunts obligataires étatiques : «Il faut mettre à jour le code du commerce pour ajouter les Sukuk à la panoplie des valeurs mobilières échangeables sur le marché».