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Tiaret : 6 à 20 ans de prison pour trois faussaires



À la barre, les prévenus ont tenté vainement de se disculper, mais rattrapés par les témoins, voire les deux frères victimes, deux intermédiaires et le notaire.Le tribunal criminel près la cour de Tiaret a rendu son verdict, dans l'après-midi de jeudi dernier, dans une affaire émaillée d'escroquerie et de falsification de documents officiels dans laquelle sont impliqués trois prévenus. Ainsi, à l'issue des délibérations, le prévenu B. M., 44 ans, qui se trouve en fuite, a été condamné à la peine de 20 ans de réclusion criminelle par contumace assortie d'une amende de 2 millions de dinars, alors que L. M., 33 ans, et M. M., 44 ans, qui se trouve sous les barreaux pour purger une peine de deux ans dont il a écopé pour un délit similaire, ont été frappés d'une peine de 6 ans de prison ferme. La genèse de cette affaire remonte à la dernière décade du mois de mai 2017, quand les trois compères ont, après avoir falsifié un acte de propriété portant sur un lot de terrain à trois façades appartenant à K. Z., un émigré, et une pièce d'identité en son nom, ont conclu une transaction pour un coût de 14 millions de dinars avec deux frères, les acquéreurs. La procédure notariale a eu lieu normalement et dans un climat loin de tout soupçon. Néanmoins, devant l'insistance de l'un des escrocs, voire M. M., qui était impliqué un mois auparavant dans une affaire identique élucidée par un autre notaire, faisant croire au second notaire, qui se trouvait en congé annuel, que le vendeur, qu'il avait présenté comme étant son beau-père, était malade et que le temps presse pour lui en le sollicitant d'accélérer la procédure.
Entre-temps, le dernier magistrat a eu vent d'une affaire d'escroquerie foncière élucidée par son confrère auprès duquel il s'est renseigné sur l'identité des auteurs. Du coup, se rappelant que le propriétaire réel du lot de terrain en question était déjà passé par son cabinet, ce dernier a pris le soin de se référer à ses archives avant de découvrir que la photo sur la pièce d'identité ne correspondait pas à la personne en question. Aussitôt, il a alerté les services de sûreté qui n'ont pas tardé à mettre la main sur deux parmi les auteurs de cette fausse transaction alors que le troisième, déjà condamné à 20 ans par contumace pour un même chef d'inculpation, avait pris la fuite. À la barre, les prévenus ont tenté vainement de se disculper, mais rattrapés par les témoins, voire les deux frères victimes, deux intermédiaires et le notaire. Engagé dans une longue et sévère plaidoirie, l'avocat général a concédé d'emblée : "Sans ces individus, il n'y aurait pas d'affaire escroquerie dans ce procès." "Ces longues heures de discours se soldent par un flou total dans les réponses des prévenus aux questions du tribunal", dira-t-il en enchaînant qu'il ne faudrait pas se laisser impressionner par la fable du corbeau qui voulait se faire passer pour un pigeon. Ainsi, il requiert la peine maximale de 20 ans de réclusion criminelle contre l'ensemble des inculpés.
R. SALEM
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