Participant à un
forum sur l'intégrité dans les marchés publics, organisé dans un pays d'Afrique
centrale, il écoute, depuis plus de quatre heures, des interventions de très
haut niveau sur le sujet.
Tous les aspects
sont méthodiquement abordés: l'évaluation des besoins collectifs, leur
budgétisation, la définition des exigences techniques, la procédure
d'adjudication et la gestion des contrats, une fois conclus.
L'approche a pour objectif de trouver les
voies et moyens de garantir le niveau le plus élevé possible de l'intégrité
dans la passation et la gestion des marchés publics et partant de renforcer la
confiance des citoyens dans la gestion des deniers publics.
Pour cela il s'agit, en premier lieu, de
développer les instruments de précaution, en amont de l'appel d'offres ;
précisément dans la détermination des besoins, leur évaluation, leur
planification et leur budgétisation. Le même principe de précaution s'applique
à la définition des exigences techniques et au choix de la procédure
d'attribution du marché.
Il s'agit, en second lieu, d'organiser la
transparence de la procédure d'adjudication, du lancement de l'appel d'offres à
la conclusion du contrat.
- Il s'agit,
enfin, de mettre en place les mécanismes de contrôle de la gestion des
contrats, de la commande au paiement.
- Pour la mise en
œuvre un Expert international est venu exposer un certain nombre de
recommandations (1):
- Assurer la
transparence par un traitement équitable de tous les concurrents à l'appel
d'offres.
- Prendre des
mesures adéquates en cas de dérogation aux règles de la concurrence.
- S'assurer de la
conformité entre l'usage des deniers publics et leur destination.
- S'assurer de la
compétence légale, professionnelle et morale des préposés à la passation des
marchés.
- Mettre en place
des mécanismes de prévention des comportements reprouvés.
- Renforcer la
surveillance des marchés publics.
- Favoriser la
coopération pouvoirs publics- secteur privé.
- Définir et
délimiter les responsabilités.
- Traiter les
recours éventuels avec diligence et objectivité.
- Porter à la
connaissance de l'opinion publique la nature des marchés publics et leur mise
en œuvre.
- Ainsi de
brillants personnages se succèdent à la tribune pour développer, avec
ingéniosité, les moyens de défendre le bien commun et de protéger les
ressources collectives.
- Des hommes
mobilisent une énergie extraordinaire pour tenter de se défendre contre les
déviations d'autres hommes, contre le vorace appétit d'une partie d'eux-mêmes.
- Au moment où la
science fait reculer les frontières de l'impossible en technologie comme en
médecine, la morale reflue et les vertus s'évanouissent.
- Au seuil du
troisième millénaire, la violence a, peut-être, déserté les champs de bataille,
mais pour investir les sphères économiques et financières. Le profit immoral a
destitué le butin de guerre. L'anonymat des réseaux financiers cache le
vampirisme des nouvelles richesses.
- Les mouvements
financiers n'échappent plus aux prélèvements quasi-mafieux. A l'échelle
internationale c'est la rançon spéculative et à l'échelle des économies
nationales c'est la ponction de la corruption.
- La situation a
pris de telles proportions que la dépravation est devenue une donnée dont la
probabilité fait l'objet d'études objectives. Incluse dans l'équation de la
gestion, elle induit , obligatoirement, des mesures de protection et leur
permanente adaptation.
- Les hommes
inventent des lois pour contrer la loi de la prédation à laquelle ils
reconnaissent implicitement que leur civilisation ne peut échapper. Elle
prévaut, finalement, dans leur monde comme elle prévaut dans le monde animal et
végétal.
- Tout en se
questionnant sur l'efficacité des concepts et des idées que s'évertuent à
exposer les experts, quand « l'Art de gouverner ne produit que des monstres »
(2) ; Il ne peut s'empêcher de faire le parallèle avec une curieuse histoire
que lui avait raconté le responsable du musée de l'arbre dans ce même pays,
lors d'une précédente visite.
- L'histoire à
laquelle il n'avait pas accordé beaucoup d'attention, à ce moment, rapporte le
surprenant comportement du monde végétal face à une agression d'insectes. Dans le contexte de sa seconde visite cette histoire lui semble
prendre une dimension tout à fait particulière.
- Il se rappelle
encore le vieux conservateur, d'une grande érudition, intarissable quand il
s'agit de la vie des plantes sur lesquelles il veille depuis bien longtemps.
- Il en parle
comme des êtres vivants capables de sensibilité et de mémoire, capables de
communiquer et de s'organiser à distance.
- Le vieil homme
l'avait guidé à un endroit de la forêt occupé par une espèce d'arbres au tronc
gigantesque et d'une hauteur vertigineuse. Il lui expliqua, alors, que certains arbres
ont dû être sacrifiés pour permettre aux autres d'avoir l'espace nécessaire à
leur croissance. Pourtant un tronc coupé a un mètre du sol complètement caché
du soleil par ses immenses congénères, continue à fleurir sur ses flancs grâce
à l'enchevêtrement de ses racines avec les racines voisines. Mais le plus
étonnant n'est pas là, il est dans la dramatique aventure vécue par ces arbres
et dont le souvenir bouleverse encore le conservateur.
- Cette partie de
la forêt, à l'orée de la clairière, a connu l'invasion d'une colonie de
chenilles que rien ne semblait pouvoir contenir. Les chenilles ont
littéralement tondu le terrain sur leur passage. De véritables vagues de
mandibules affamées étaient parties pour décimer les arbres en peu de temps.
- Mais, après
quelques jours, les feuilles des arbres blessés commencent à changer de couleur
et les chenilles qui ne semblent pas apprécier cette métamorphose refluent
comme repoussées par une substance dangereuse.
- Les prédateurs
se détournent des arbres et dépérissent très rapidement.
- Le monde
végétal a mis en place des mécanismes pour lutter contre la prédation. Ce
comportement est, aujourd'hui , corroboré par de nombreuses recherches
scientifiques qui ont toutes conclu à la capacité des plantes de secréter une
substance qui rend leurs feuilles indigestes pour le prédateur. Privé de
nourriture ce dernier se replie et meurt.
- Cette substance
est en même temps le vecteur d'une alerte qui est perçue par les arbres que les
prédateurs n'ont pas encore atteints. Ils se mettent alors a secréter la même
substance chimique par prévention.
- Cette forme de
régulation de la prédation, l'homme ne cesse d'Å“uvrer à sa mise en place mais
le peut- il?
- Comment
prévenir les comportements socialement reprouvés en l'absence de transparence
pour ne pas dire dans l'opacité organisée ?
- Comment déceler
les fautes et qualifier juridiquement les agissements quand la chaîne des
responsabilités n'est pas claire et quand la frontière est mobile entre la
gestion et le politique ?
- Comment fonder
la sanction lorsqu'il n'y a aucune obligation de rendre compte ?
- La démarche de
l'homme demeure tributaire du degré de transparence appliquée à la dépense
publique et surtout de la culture de l'intégrité de ceux qui officient au nom
de la société. Autant dire que tout est dans la volonté politique.
- « Les esprits
irrésolus ne suivent presque jamais ni leur vue ni leur sentiment, tant qu'il
leur reste une excuse pour ne pas se déterminer » (3).
Notes
1-Liste de
vérification pour renforcer l'intégrité dans les marchés publics. O.C.D.E.
2009.
2- Richelieu, in
Dictionnaire des citations par Pierre RIPERT, Maxi-Livres 2002.
3- Paule DE
GONDI, Mémoires in Dictionnaire des citations par Pierre RIPERT, Maxi-Livres
2002.
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Posté par : sofiane
Ecrit par : Mohammed ABBOU
Source : www.lequotidien-oran.com