Piraterie artistique et intellectuelle: Douze personnes incarcérées en 2009

Douze contrefacteurs impliqués dans des affaires de piraterie artistique et intellectuelle ont été traduits en 2009 devant la justice et placés sous mandat de dépôt, a-t-on appris, hier, en marge des portes ouvertes organisées sur l'Office national des droits d'auteur. Ce sont des individus qui activaient dans la reproduction illégale d'Å“uvres artistiques ou culturelles causant des préjudices énormes à l'office et, par conséquent, au Trésor public. En effet, ces journées d'information destinées au large public ont été l'occasion pour expliciter les missions de l'ONDA en matière de préservation du patrimoine artistique et culturel de notre pays, a indiqué M. Belhachemi, directeur régional de l'office, ajoutant que l'objectif de ces journées est surtout de rapprocher les étudiants, les universitaires, les chercheurs et tous les citoyens de cette institution.

 L'Algérie a été la pionnière en créant, le 21 juillet 1973, l'Office des droits d'auteur, indique-t-il. Ainsi et tout en soulignant l'importance de cette démarche en matière de sauvegarde des produits artistiques et culturels, notre interlocuteur a rappelé que quelque 13.616 CD, DVD et tous supports confondus ont été saisis au courant du premier trimestre de cette année, contre 43.535 en 2009. Une baisse sensible qui ne cesse d'inquiéter les services d'intervention, compte tenu de l'ampleur du phénomène de la contrefaçon et des pertes sèches qu'elle engendre. A ce titre, on saura que plus de 557 affaires de contrefaçon ont été traitées par la direction régionale qui, pour rappel, couvre 17 wilayas de l'ouest et sud-ouest du pays et compte cinq agences. Les plus grandes affaires ont été signalées à l'agence d'Oran qui coiffe Oran et Sidi Bel-Abbès avec 328 affaires et celle de Tlemcen (Tlemcen et Aïn Témouchent) avec 124 affaires traitées.

 Par ailleurs, plus de 85 affaires ont été jugées en pénal de la période allant de 2007 à 2009. Des sanctions allant de 6 mois à 3 ans de prison ferme et d'une amende de 500.000 DA à un million de dinars sont appliquées à l'encontre des contrevenants. Ainsi et en mettant l'accent sur l'impact de la coordination entre les services de l'ONDA et les services de la police, le même responsable a rappelé que les équipes spécialisées dans la lutte contre la contrefaçon ont pu donner leurs fruits grâce à des contrôles opérés au niveau de plusieurs axes commerçants, ce qui a permis de confisquer du matériel et même des produits piratés. Ce sont des brigades spécialisées affectées à tous les postes de police et relevant des brigades économiques et financières des différentes sûretés. A titre d'exemple, on saura que 124.384 CD, DVD et tous supports confondus ont été saisis en 2009 contre 272.210 en 2008.