Dédouanement des marchandises Le délai réduit à 8 jours au maximum

Le délai de dédouanement des marchandises et équipements importés sera désormais écourté à 8 jours au maximum à la faveur d'une circulaire de la direction générale des douanes qui a pris effet à partir d'hier mercredi, a déclaré à Alger le directeur général des douanes, Mohamed Abdou Bouderbala. La réduction des délais de dédouanement, demandée par le gouvernement, a été rendue nécessaire par le besoin de mettre fin aux lenteurs bureaucratiques qui caractérisent le traitement des déclarations en douanes, a précisé M. Bouderbala lors d'une réunion qu'il a tenue avec ses cadres à travers le territoire national. Le directeur général des douanes a donné des instructions fermes à ses cadres pour que le dédouanement des marchandises ne dépasse en aucun cas 8 jours. Si ce délai est dépassé, l'inspecteur vérificateur des douanes doit motiver dans un rapport écrit les raisons du retard de dédouanement. Le procédé de la fermeture du dossier par le Sigad après 8 jours du dépôt de la déclaration va aider à repérer les agents douaniers qui faillent à leurs missions. "Je veux être informé par écrit sur les raisons des retards accusés dans les opérations de dédouanement, l'inspecteur liquidateur doit motiver le blocage s'il est légal ou réglementaire, lié à des soupçons de fraude ou s'il est dû à une négligence", a-t-il indiqué à l'adresse des directeurs régionaux, des chefs d'inspection divisionnaire et des receveurs des douanes présents à cette réunion. En cas de négligence, la responsabilité du liquidateur (inspecteur vérificateur) et de tous ses responsables hiérarchiques sera engagée, a-t-il dit. Par ailleurs, un numéro vert sera mis en place prochainement pour permettre aux opérateurs économiques et aux importateurs de signaler tout blocage dans le traitement de leurs déclarations en douane. Globalement, les formalités de dédouanement ne doivent pas dépasser trois heures pour les marchandises bénéficiant d'un passage prioritaire au circuit vert et six heures pour celles du circuit orange. Le dédouanement des autres marchandises ne doit pas dépasser 60 heures ce qui représente la durée des journées ouvrables des services durant une semaine, selon les précisions fournies au cours de cette réunion. Le délai de 8 jours comprend le contrôle documentaire et le contrôle physique, y compris le passage au scanner.R. N./APS
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