Bréves du Centre

Les notaires en conclave à Blida : Les conflits et le droit à la concession des terres agricoles en débatLes notaires se sont regroupés jeudi dernier, lors d'une rencontre régionale organisée par la chambre des notaires de la région du Centre à la salle des congrès de la wilaya. Ce regroupement qui a été marqué par la présence des représentants des notaires des régions Est et Ouest, avait pour thème "Partenariat et concession des terres agricole dans le cadre de l'investissement". Les intervenants ont surtout abordé la question des conflits entre les propriétaires terriens, dont certains ont fini par un crime. Lors de son intervention, le notaire et président de l'Assemblée populaire de wilaya de Blida (APW), Abderrahmane Soualmi a indiqué que la priorité de la paix sociale, la protection de l'investisseur et le foncier agricole les ont incités a provoquer ce regroupement. Devant des représentants du ministère de la Justice et des magistrats, Soualmi a proposé de sortir avec des recommandations qui permettront de mettre fin aux conflits entre les investisseurs, notamment les associations d'exploitation des terres agricoles ou le collectif est souvent en désaccord et en perpétuelle guéguerre. Pour sa part, le président de la chambre des notaires de la région Centre, Mourad Hallis, explique que la loi protège et sanctifie même les terres agricoles. Il a estimé également que la rumeur sur les agressions des terres agricoles est lancée d'une manière exagérée, en précisant que les terres agricoles appartiennent à l'Etat. "L'Etat donne à l'investisseur le droit d'exploitation des terres agricoles pour une durée déterminée. L'exploitant ne possède que le fruit de sa production", a indiqué le notaire. Enfin les intervenants ont demandé une charte qui permettrait de bien définir les interprétations juridiques dans l'établissement de l'acte notarié afin de garantir à l'avenir les droits à chacun et d'éviter les conflits.
K. FAWZI
M'Sila : Arrestation de voleurs de bétail à M'tarfa et Chellal
Les éléments de la Gendarmerie nationale de la wilaya de M'sila ont réussi à arrêter trois suspects dans le cadre d'une enquête ouverte suite à un vol de bétail ayant eu lieu dans la région de M'tarfa. Un quatrième suspect est toujours en fuite. Les accusés ont avoué aux auxiliaires de la justice avoir volé les bêtes dans la région. Le bétail qui été transporté à bord d'une voiture de marque Peugeot 404 a été récupéré et les trois individus M. S., B. S., et B. Dj., âgés de 28 à 30 ans ont été arrêtés. La deuxième affaire a eu lieu dans la commune de Chellal, à 25 kilomètres de M'Sila. Elle a été traitée par les mêmes éléments et a permis l'arrestation de 4 voleurs dont le berger. Il s'agit de Kh. Kh., Kh. M., B. A., et A. A., originaires de Boussaâda. Présentés, en fin de semaine, devant le magistrat instructeur près le tribunal de M'sila, les suspects ont été placés sous mandat de dépôt en attendant d'être traduits devant la justice.
Chabane BOUARISSA