Opposition judiciaire entre l?administration et un particulier
Le wali de Djelfa débouté Les épisodes de cette affaire tiennent en haleine plusieurs populations de Djelfa. Il faut rappeler qu?en apparence, il s?agit bien d?une affaire foncière même si l?adversaire du wali la considère foncièrement personnelle. Nos fidèles lecteurs auront suivi les dernières péripéties de l?épreuve de force imposée par le wali à son antagoniste, objet, faut-il le signaler, d?une avalanche de procédures judiciaires intentées contre lui. Il est donc inutile de ressasser. Toutefois, il y aurait matière à noter qu?après l?ordonnance devant faire cesser tous travaux sur le terrain en litige sur le fond, rendue dimanche dernier par la Chambre administrative de Djelfa, le wali a riposté ce lundi à 16h par une requête portant opposition à cette décision, étant donné qu?elle a été rendue par défaut. Finalement, cette situation de litige, dans laquelle chaque partie se sera longtemps efforcée de vaincre la résistance de l?autre, a tourné à l?avantage du maillon le plus faible, l?administration étant réputée comme étant partie privilégiée en pareils cas. La justice étant la même pour tous, tous les attendus de la requête, dont s?est prévalu le wali en réponse aux motifs du plaidant, n?auront pas été convaincants. Sur la base de quoi, cette juridiction s?est prononcée, mardi, à 9h30, par un arrêt qui déboute le wali et maintient en vigueur la teneur de l?ordonnance initiale. Cette décision rétablit ainsi le droit du fait que l?affaire est encore pendante dans le fond. Cette affaire, qui a occupé la scène locale durant 8 mois, au point que le citoyen lambda en connaît les menus développements, fait craindre une panique générale en ce sens que la propriété de tout un chacun risquerait à tout moment d?être remise en cause. En témoigne cette correspondance terrorisante du directeur des Domaines datée du 25 février 2006 rapportée dans nos colonnes, le 1er juillet de la même année, qui recense près de 192 cas entre personnes morales et physiques vivant paisiblement dans leurs propriétés, comme des occupants subitement illégaux !
Posté par : sofiane
Ecrit par : Abdelkader Zighem
Source : www.elwatan.com