Chlef : Contrefaçon et fraude fiscale
Agissant sur informations, les éléments de la police judiciaire de Sétif ont procédé à la perquisition d?un local situé avenue du 1er Novembre 1954 et arrêté deux suspects. Les deux hommes ont été inculpés de violation de droits d?auteur et de contrefaçon de produit audiovisuel. Il a été saisi, également, un matériel informatique de dernière génération : 32 graveurs, 4 stations de gravure, 1 scanner, un photocopieur à jet d?encre couleurs, 2000 CD contrefaits à peine sortis de gravure et 700 autres emballés et sans vignettes de l?ONDA, ainsi que des pochettes et des logiciels de gravure et de reproduction. Le duo agissait sous la couverture d?une maison d?édition, pour inonder le marché de produits contrefaits. L?ONDA a estimé à 54 millions de centimes le préjudice dont elle est victime. Les deux trafiquants ont été placés sous mandat de dépôt, après leur présentation devant le parquet. En matière de lutte contre la fraude fiscale, deux commerçants, ont été appréhendés, suite à une plainte déposée par les services fiscaux. Après enquête et présentation des preuves, les deux individus ont été inculpés de fraude fiscale. Présentés au parquet, ils ont été placés sous mandat de dépôt. Le préjudice causé au Trésor public est de, respectivement, 22 milliards et 9,7 milliards de centimes. Les deux commerçants s?approvisionnaient en dehors de la wilaya de Sétif et ne déclaraient pas leurs factures aux services des impôts.
Posté par : sofiane
Ecrit par : Nabil Lalmi
Source : www.elwatan.com