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Saisie de 32 000 supports audiovisuels contrefaits à Béni Haoua



Saisie de 32 000 supports audiovisuels contrefaits à Béni Haoua
Les éléments de la police judiciaire relevant de la sûreté de daïra de Béni Haoua (nord-est de Chlef) a arrêté une personne et saisi plus de 32 000 supports audiovisuels contrefaits, dont des CD gravés et des DVX.Selon la cellule de communication de la sûreté de wilaya de Chlef, cette saisie, la plus importante jamais enregistrée depuis des années, a été le fruit d'une opération combinée entre le groupe de lutte contre les atteintes à la propriété intellectuelle et industrielle, relevant de la brigade économique et financière de la sûreté de wilaya, et les services de l'Office national des droits d'auteur et droits voisins (ONDA). L'opération de la saisie a eu lieu suite à la perquisition du domicile du mis en cause en agissant sur les informations fournies par l'ONDA. Le mis en cause, pris en flagrant délit en train de stocker cette quantité importante de produits contrefaits, sera poursuivis pour vente de supports artistiques contrefaits et exercice d'une activité sans registre de commerce alors que la marchandise saisie a été confiée aux services de l'ONDA conformément à la réglementation en vigueur.
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