Fiscalité écologique
Les doutes de Benachenhou Le système fiscal tel qu?il se présente actuellement et inéfficace et demande une nouvelle famille d?instruments, a soutenu, hier, le ministre des Finances, Abdelatif Benachenhou, lors d?une conférence sur la fiscalité écologique. Ce constat invite le ministre à exprimer un doute sur la faisabilité de la fiscalité écologique mise en place par le ministère de l?Environnement et de l?Aménagement du territoire. Le ministre tient comme autre argument le fait que « nous n?avons pas encore suffisamment de spécialistes de la chose et des économistes de l?environnement ». Intervenant au terme de ce séminaire, le ministre de l?Environnement et de l?Aménagement du territoire, Chérif Rahmani, a tenu à préciser que la nouvelle politique fiscale « n?est pas de la jurisprudence, mais d?inciter les pollueurs à payer des taxes en misant sur le choix volontaire du citoyen ». Elle vise, selon lui, à « réduire l?impact sur le capital nature ». D?autant plus, a-t-il regretté, le gaspillage des ressources naturelles fait coûter à l?Algérie 3,5 milliards de dinars du PNB chaque année. M. Rahmani explique cette réforme fiscale par la mise en place d?instruments économiques contribuant à la mise en ?uvre du principe « pollueur payeur ». Ce système, précise M. Rahmani, sert à l?incitation à la fois pour les générateurs de pollution afin de les amener à modifier leur comportement en faveur d?une utilisation plus « éco-efficace » des ressources, d?encourager l?innovation et les changements structurels et de renforcer le respect de la réglementation en augmentant les recettes fiscales. Des recettes, selon lui, qui peuvent à leur tour être utilisées pour améliorer les dépenses environnementales en les injectant dans les fonds de la dépollution. Dans cette optique, souligne-t-il, « on a fixé des valeurs limites pour que chaque pollueur les respecte ». Comme avantages, ce système, selon le ministre, permet, outre d?aider à la rénovation technologique, de faire baisser les dépenses du budget de l?Etat et de constituer des ressources liées aux dépenses locales. Cela étant, le ministère de l?Environnement et de l?Aménagement du territoire prévoit de ramener le revenu de la fiscalité écologique à 0,80% du PIB (de 1998) en 2006, alors qu?il n?était que de 0,03% en 1998. L?aide internationale, selon M. Rahmani, a atteint 0,6% du PIB (1998) en 2004. M. Rahmani projette de ramener les dépenses publiques à seulement 20% en 2006. Par ailleurs, Abdelatif Benachenhou considère que le désastre écologique forme un obstacle majeur pour la lutte contre la pauvreté. Il estime que l?Algérie de 2020 doit être essentiellement axée sur le marché de l?emploi. « Si nous ne bougons pas en matière d?emplois, en 2020 le désastre sera beaucoup plus grave », a dit le ministre. Car, à ses yeux, l?emploi est le socle du développement des ressources naturelles pour l?Algérie de 2020. M. Benachenhou s?interroge de ce fait sur ce qu?offre le ministère de l?Environnement et de l?Aménagement du territoire en matière d?emplois.
Posté Le : 09/03/2005
Posté par : sofiane
Ecrit par : Rabah Beldjenna
Source : www.elwatan.com