Système judiciaire

Les Américains «louent» l’indépendance de leur justice Est-ce que le modèle américain peut être calqué par les pays arabes, en général, et par l’Algérie, en particulier? Pour notre pays, dont les ressemblances le tirent vers la France, il n’est pas sûr que les magistrats algériens soient des férus du modèle américain. Des magistrats américains ont souligné l’importance de l’indépendance de la justice en lui conférant le statut de département gouvernemental indépendant de celui de la Justice afin qu’il puisse s’acquitter de ses missions en toute intégrité et objectivité. Le président de l’Institut de l’administration judiciaire, M. Barry Mahoney a souligné, dans son intervention lors du deuxième et dernier jour des travaux de l’atelier organisé par le Conseil arabe d’études juridiques et judiciaires, que «la justice est tenue de préserver son indépendance en tant que département gouvernemental autonome», définissant cette indépendance comme «la faculté du magistrat de statuer sur les affaires qui lui sont soumises dans le cadre de la loi de façon impartiale et sans crainte de représailles». L’indépendance de la justice, l’organisation des tribunaux et le suivi de leurs missions sont de nature à renforcer la confiance des citoyens en leur système judiciaire, a ajouté M. Mahoney. Pour sa part, le président de l’Association internationale d’administration judiciaire, M. Markus Zimmer a indiqué que la justice aux Etats-unis est indépendante de toute autorité ou entité, y compris du département de la Justice. «Le budget des tribunaux est proposé par les tribunaux fédéraux et soumis directement au Congrès américain pour débat et adoption». De son côté, Mme Elizabeth Wiggins, du Centre judiciaire fédéral, a soumis, aux magistrats arabes participant à la rencontre, trois questions sur la gestion des tribunaux et l’indépendance de la justice. Répondant à ces préoccupations, les participants ont convenu de l’importance de l’indépendance de la justice et salué l’expérience américaine en matière d’indépendance de l’appareil judiciaire du département de la Justice. Au terme de cette rencontre, des magistrats maghrébins ont estimé que l’organisation et la gestion des tribunaux dans les pays maghrébins, dont le système judiciaire est proche du système français, est plus efficace que le système anglo-saxon en vigueur aux Etats-Unis et aux pays du Machrek arabe. Ce qui laisse dénoter une certaine «réticence» à s’intéresser davantage à l’expérience américaine.