Algérie

Le tribunal de Koléa, relevant de la Cour de Tipasa, a abrité, mercredi, le premier procès en vidéo-conférence (à distance) de l'histoire de la justice algérienne, a-t-on constaté.Des membres de la presse nationale et des cadres du ministère de la Justice ont assisté à cette opération inscrite au titre de la poursuite de la modernisations du secteur national de la Justice, a travers les dispositions de la Loi de modernisation 2015 permettant l'exploitation des Technologies de l'information et de la communication (TIC) dans le secteur, dans l'espoir de la consécration de la "justice électronique", a expliqué un responsable du secteur.Le procès a été jugé "en audience publique", en présence de la défense au niveau d'une salle équipée en moyens audiovisuels de l'établissement pénitentiaire de Kolea, et fonctionnant aux fibres optiques, suivant le système interne (intranet) du ministère de la Justice.Selon le même responsable, l'adoption des procès à distance est une procédure visant à réduire les "délais de mise sous mandat de dépôts des accusés", de même que l'"atténuation de la tension sur les tribunaux, les corps de sécurité et l'administration pénitentiaire chargée du transport des détenus, tout en réduisant les distances pour les témoins habitant des endroits éloignés des lieux des procès".Le procès se déroule après identification de l'accusé grâce à un dispositif permettant au président de l'audience la vérification de ses empreintes, suivent successivement l'audience de l'accusé et des témoins, puis la plaidoirie de la défense, et la levée d'audience pour délibérations et prononciation du jugement.Sachant que toutes ces étapes sont suivies, publiquement, à travers un écran géant.Le président de l'audience doit impérativement avoir l'avis favorable de l'accusé pour un procès via vidéo conférence, et ce conformément aux articles 14 et 15 du code de procédures pénales."Les jugements à distance seront généralisés au reste des juridictions du pays, durant l'année prochaine, suivant les besoins exprimés et les dispositions techniques propres à chaque tribunal", a déclaré, à l'APS, le directeur général de la modernisation Abdelhakim Akka, en marge de ce procès pilote.M.Akka a rappelé, à l'occasion , les projets de modernisation initiés par son ministère en vue de l'amélioration des prestations de la Justice, à l'instar de l'introduction de la signature électronique dans certains documents, dont le casier judiciaire, et le certificat de nationalité, outre les notifications par SMS .Rappelant les dispositions du code pénal de modernisation 15-03 , le procureur de la République prés le tribunal de Koléa, Kamel Yessad, a assure que celui-ci respecte les principes de base de la Justice, notamment l'"ouverture au public des procès", l'"audience des concernés", et "le respect des droits de la défense".Le juge d'instruction a le droit de recourir à un entretien via vidéo conférence, dans un objectif de réduction des délais, et d'atténuation de la tension sur les présidents des tribunaux dans les jugements des affaires, a ajouté Me. Yessad.APS