Accords d?Association
Des débats et des rencontres avec les opérateurs Les accords d?association avec l?UE, entrés en vigueur dès le 1er septembre 2005, restent pour bon nombre des opérateurs économiques méconnus, notamment les détails des produits exonérés d?impôts ou en voie de l?être. C?est dans cette optique que la CCIO compte organiser, en étroite collaboration avec la Direction générale des douanes, le mardi 8 novembre 2005, un séminaire portant sur « les dispositions douanières de l?Accord d?Association avec la Communauté Européenne ». L?accord d?association avec l?UE a pour objectif la « mise en place d?une zone de libre échange à l?horizon 2017 qui sera l?aboutissement du processus progressif de démantèlement des barrières douanières ». Pour le moment, l?application de cet accord se traduira par l?exonération de taxes pour plus de 2 000 produits ainsi que la réduction des droits de douanes pour d?autres produits. L?objectif de cette journée c?est d?apporter aux opérateurs économiques, notamment les exportateurs et les importateurs, plus d?éclairages sur les données techniques liées à cet accord. Pour ce faire, trois communications au programme : la première introductive qui sera donnée par le directeur régional des douanes d?Oran, la seconde traitée par le directeur de la coopération et des relations extérieures, est relative aux modalités de mise en ?uvre de l?accord d?association et enfin, la dernière donnée par le directeur du CNIS d?Alger abordera la gestion des contingents.
Posté par : sofiane
Ecrit par : A. Inès
Source : www.elwatan.com