Algérie - Revue de Presse

PRODUITS CONTREFAITS SAISIS PAR LES DOUANES


Les représentants de grandes marques de pièces détachées, notamment, et d'appareils électroniques ont organisé une formation en direction des services des douanes. Le but étant de juguler le phénomène de la contrefaçon.
F.-Zohra B. - Alger (Le Soir) - Les cours dispensés par des experts ont concerné en premier lieu la différence entre les produits contrefaits et les produits d'origine. Le séminaire représente, selon ses organisateurs, une contribution des propriétaires des marques dans la lutte contre la contrefaçon et l'écoulement des produits contrefaits sur le marché algérien. La journée de formation pratique et théorique a été organisée avec la collaboration des Douanes algériennes par Maktab Echaâli et le cabinet d'avocat Sofiane Ourabah représentant de grandes marques internationales. La formation se tient aussi en marge du Salon équip-auto spécialisé dans la pièce détachée. Selon les experts présents hier à la formation, il existe actuellement moins de retenues au niveau des douanes s'agissant des produits contrefaits. Les avocats ont expliqué aussi que concernant les affaires de contrefaçon traitées en justice, les magistrats algériens font preuve de plus d'expérience. Ils diront, par ailleurs, que près de 500 affaires de contrefaçon sont traitées en moyenne au cours de deux années. Ils évoqueront aussi quatre à cinq dossiers traités en moyenne par semaine. Les avocats préciseront que les juges ne disposaient pas d'une formation suffisante pour traiter ce genre d'affaires. Les intervenants ont mis en évidence le fait que certaines sociétés étrangères ne protégeaient pas suffisamment leurs marques en Algérie, en raison d'une méconnaissance des lois. Ils ont, également, soulevé le problème épineux de la destruction des produits contrefaits après une décision de justice définitive. Les produits sont ainsi gardés dans des entrepôts, puisque leur destruction nécessite d'importants frais. Dépenses qui ne peuvent être prises en charge par les services des douanes. Les avocats expliqueront qu'il est, dans la plupart des cas, impossible de retrouver les entreprises qui n'existent qu'à travers un registre du commerce loué et impossible de tracer. La réglementation prévoit, pourtant, une commission qui doit siéger en vue de statuer sur ce genre d'affaires. Cependant, selon les présents, cette commission n'a jamais siégé et il n'existe pas en Algérie de sociétés de «destruction des produits, notamment ceux contrefaits. Ainsi, pour les titulaires de droits de marques, ils sont doublement pénalisés.




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