Vitaminedz - Logo - Laghouat

www.vitaminedz.com

  Actualités Laghouat
  Histoire Laghouat
  Géographie Laghouat
  Recettes Laghouat
  Personnages Laghouat
  Tourisme Laghouat
  Album photos Laghouat
  Annuaire Laghouat
  Articles Laghouat
  Musique Laghouat
  Liens utiles Laghouat
  Annonces Laghouat
email : *
Mot de passe : *

Connexion

Mot de passe perdu ?

Membres Vitaminedz

Laghouat - www.ccm-dz.com
Laghouat - www.acsdz.com
Laghouat - www.temouchent-voyages.com
- Résultats du Bac 2008
www.onec.dz



2 visiteurs
 actuellement sur le site
+

Web www.vitaminedz.com

ARTICLES - Laghouat ET SA REGION
Laghouat - Vitaminedz
Procès du mouhafedh
Postée par : sofiane
Date : 27/06/2005
Ecrit par : M. Z.
Source : www.elwatan.com
Envoyer à un ami

Imprimer cet article

FLN à Laghouat

La défense choquéeNi le bref réquisitoire du représentant du parquet qui a requis la peine maximale, ni le geste humain du président du tribunal qui, remarquant la fatigue de l?accusé, l?a invité à s?asseoir, ni encore moins le déroulement du procès ne laissaient présager un verdict jugé très dur : un an de prison ferme assorti d?une amende de 100 000 DA contre M. Taïbaoui, vice-président de l?APW et mouhafedh du FLN, poursuivi pour offense au chef de l?Etat.

Consterné, maître Khelil, avocat de la défense, a estimé : « La justice, au travers d?un procès qui ne devait pas avoir lieu, a été instrumentalisée par des partis politiques. » A la lecture du verdict, un confrère de l?Expression, venu d?Alger couvrir le procès, s?est exclamé dans la salle des pas perdus : « M. Taïbaoui, fils d?Aflou, est le premier cobaye de l?amendement 2001 portant offense au chef de l?Etat, article 144 bis, du code pénal signifiant avis aux amateurs. » En effet, au cours de ce procès, le collectif des avocats de la défense - maîtres Ahmine de la LADDH, Mme Zaoui, Ouadeh, Guettaf, Chaknane et Khelil - a réduit en pièces l?acte d?accusation. Les plaidoiries ont été plutôt un violent réquisitoire contre des plaignants qui, quoique présents, n?ont pas jugé utile de se présenter à la barre. Les avocats, qui soulignent des manquements aux règles de procédures, ont particulièrement insisté sur le fait que M. Taïbaoui est poursuivi sur la base d?une plainte déposée au nom de 14 élus, signée par 12 d?entre eux, dont 5 seulement étaient présents lors des faits, sans qu?aucun reconnaisse avoir entendu l?accusé utiliser des expressions outrageantes et offensantes au chef de l?Etat. Pis « une première dans les annales de la justice : un témoignage par procuration émanant d?un élu, lui-même poursuivi en justice », a souligné Me Khelil. Par ailleurs, les avocats ont soulevé le fait que lors de l?instruction, ni le P/APW ni les autres élus, qui étaient présents lors des faits, n?ont été entendus. Auparavant, la justice avait rejeté l?appel introduit par l?intéressé à l?encontre de l?ordonnance du juge d?instruction qui a émis un mandat de dépôt. « Même la mise en détention provisoire est injustifiée et non fondée au regard du fait que M. Taïbaoui, incarcéré depuis plus de 26 jours, n?était pas sous contrôle judiciaire, n?avait aucun moyen d?exercer des pressions sur les témoins, sa sécurité n?était pas menacée et, en raison de la non-justification de domicile fixe, ne devait pas être emprisonné pour qu?on le condamne aussi sévèrement », affirme maître Ahmine. Le verdict a valu un choc à la défense dans la mesure où, à défaut de preuves, l?article 144 bis du code pénal ne peut être invoqué dans le cas d?espèce, dès lors que les propos incriminés ne peuvent être apparentés à une déclaration publique, un écrit ou une caricature. « L?intéressé n?a même pas bénéficié des circonstances atténuantes prévues par la loi », ajoute-t-on. Un an de prison ferme pour une altercation verbale avec un élu, c?est chèrement payé lors d?un procès où la politique a prévalu contrairement au v?u exprimé par le représentant du parquet.


 
  Commentaires (0)Ajouter un commentaire


Aucun commentaire disponible

  Articles du même sujet (420)Ajouter un article
  Les auteurs présumés du crime arrêtés

  Météo : Le mauvais temps revient ce week-end

  Sonatrach aux côtés des sinistrés
+ d'articles
  Photos du même sujet (0)Ajouter une photo

Aucune photo disponible

  Liens sur le même sujet (0)Ajouter un lien


Aucun lien disponible

  Musiques sur le même sujet (0)Ajouter musique


Aucune musique disponible







de rubriques + de thèmes ...




Vitaminedz - Inscription Annuaire - Laghouat
Saisissez l'opportunité
d'être connus par
des milliers d'internautes

ANNUAIRE :

PROFESSIONNELS
INSCRIVEZ-VOUS !

  TERPORT
  MICROTEL
  BEMARINE
  Clinique Cherrak
  SINJA




01 Adrar - 02 Chlef - 03 Laghouat - 04 Oum-El-Bouaghi - 05 Batna - 06 Béjaia - 07 Biskra - 08 Béchar - 09 Blida - 10 Bouira
11 Tamanrasset - 12 Tébéssa - 13 Tlemcen - 14 Tiaret - 15 Tizi-Ouzou - 16 Alger - 17 Djelfa - 18 Jijel - 19 Sétif - 20 Saida
21 Skikda - 22 Sidi-Belabbès - 23 Annaba - 24 Guelma - 25 Constantine - 26 Médéa - 27 Mostaganem - 28 M'sila - 29 Mascara - 30 Ouargla
31 Oran - 32 El-Bayadh - 33 illizi - 34 B.B.Arreridj - 35 Boumerdès - 36 El-Tarèf - 37 Tindouf - 38 Tissemsilt - 39 El-Oued - 40 Khenchela
41 Souk-Ahras - 42 Tipaza - 43 Mila - 44 Ain-Defla - 45 Naama - 46 Ain Témouchent - 47 Ghardaia - 48 Relizane
... Toute l'Algérie



    Qui sommes nous | Sites Internet | Création graphique | Références | Publicité | Vitaminedz recrute | Contact