Vitaminedz - Logo - Djelfa

www.vitaminedz.com

  Actualités Djelfa
  Histoire Djelfa
  Géographie Djelfa
  Recettes Djelfa
  Personnages Djelfa
  Tourisme Djelfa
  Album photos Djelfa
  Annuaire Djelfa
  Articles Djelfa
  Musique Djelfa
  Liens utiles Djelfa
  Annonces Djelfa
email : *
Mot de passe : *

Connexion

Mot de passe perdu ?

Membres Vitaminedz

Vitaminedz - Annuaire Guide Web Algérie - Publicité - Djelfa - www.zenatavoyages.com
Vitaminedz - Annuaire Guide Web Algérie - Publicité - Djelfa - www.sb-carrelage.com
Vitaminedz - Annuaire Guide Web Algérie - Publicité - Djelfa - www.promedal.com
- Résultats du Bac 2008
www.onec.dz

16 visiteurs connectés

Web www.vitaminedz.com

ARTICLES - Djelfa ET SA REGION
Vitaminedz - Annuaire Guide Web Algérie - Publicité - Djelfa - Allutem
Opposition judiciaire entre l?administration et un particulier
Postée par : sofiane
Date : 17/01/2008
Ecrit par : Abdelkader Zighem
Source : www.elwatan.com
Envoyer à un ami

Imprimer cet article

Le wali de Djelfa débouté

Les épisodes de cette affaire tiennent en haleine plusieurs populations de Djelfa.

Il faut rappeler qu?en apparence, il s?agit bien d?une affaire foncière même si l?adversaire du wali la considère foncièrement personnelle. Nos fidèles lecteurs auront suivi les dernières péripéties de l?épreuve de force imposée par le wali à son antagoniste, objet, faut-il le signaler, d?une avalanche de procédures judiciaires intentées contre lui. Il est donc inutile de ressasser. Toutefois, il y aurait matière à noter qu?après l?ordonnance devant faire cesser tous travaux sur le terrain en litige sur le fond, rendue dimanche dernier par la Chambre administrative de Djelfa, le wali a riposté ce lundi à 16h par une requête portant opposition à cette décision, étant donné qu?elle a été rendue par défaut. Finalement, cette situation de litige, dans laquelle chaque partie se sera longtemps efforcée de vaincre la résistance de l?autre, a tourné à l?avantage du maillon le plus faible, l?administration étant réputée comme étant partie privilégiée en pareils cas. La justice étant la même pour tous, tous les attendus de la requête, dont s?est prévalu le wali en réponse aux motifs du plaidant, n?auront pas été convaincants. Sur la base de quoi, cette juridiction s?est prononcée, mardi, à 9h30, par un arrêt qui déboute le wali et maintient en vigueur la teneur de l?ordonnance initiale. Cette décision rétablit ainsi le droit du fait que l?affaire est encore pendante dans le fond. Cette affaire, qui a occupé la scène locale durant 8 mois, au point que le citoyen lambda en connaît les menus développements, fait craindre une panique générale en ce sens que la propriété de tout un chacun risquerait à tout moment d?être remise en cause. En témoigne cette correspondance terrorisante du directeur des Domaines datée du 25 février 2006 rapportée dans nos colonnes, le 1er juillet de la même année, qui recense près de 192 cas entre personnes morales et physiques vivant paisiblement dans leurs propriétés, comme des occupants subitement illégaux !


 
  Commentaires (0)Ajouter un commentaire


Aucun commentaire disponible

  Articles du même sujet (423)Ajouter un article
  La semaine de la région des Ouled Naïl s'achève en apothéose

  Djelfa : 4 morts dans un accident de la route

  Djelfa : Condamnation des émeutiers de Messaâd
+ d'articles
  Photos du même sujet (0)Ajouter une photo

Aucune photo disponible

  Liens sur le même sujet (3)Ajouter un lien
  www.emirabdelkader.canalblog.com
parle de l'ancienne ecole de gustave martin la premier groupe scolaire de djelfa

  www.djelfa.info
riche en forums et articles (en arabe) concernant Djelfa.

  www.djelfa.com
un site concernnat la Wilaya de Djelfa
  Musiques sur le même sujet (0)Ajouter musique


Aucune musique disponible







de rubriques + de thèmes ...




Vitaminedz - Inscription Annuaire - Djelfa
Saisissez l'opportunité
d'être connus par
des milliers d'internautes

ANNUAIRE :

PROFESSIONNELS
INSCRIVEZ-VOUS !

  TERPORT
  MICROTEL
  BEMARINE
  Clinique Cherrak
  SINJA




01 Adrar - 02 Chlef - 03 Laghouat - 04 Oum-El-Bouaghi - 05 Batna - 06 Béjaia - 07 Biskra - 08 Béchar - 09 Blida - 10 Bouira
11 Tamanrasset - 12 Tébéssa - 13 Tlemcen - 14 Tiaret - 15 Tizi-Ouzou - 16 Alger - 17 Djelfa - 18 Jijel - 19 Sétif - 20 Saida
21 Skikda - 22 Sidi-Belabbès - 23 Annaba - 24 Guelma - 25 Constantine - 26 Médéa - 27 Mostaganem - 28 M'sila - 29 Mascara - 30 Ouargla
31 Oran - 32 El-Bayadh - 33 illizi - 34 B.B.Arreridj - 35 Boumerdès - 36 El-Tarèf - 37 Tindouf - 38 Tissemsilt - 39 El-Oued - 40 Khenchela
41 Souk-Ahras - 42 Tipaza - 43 Mila - 44 Ain-Defla - 45 Naama - 46 Ain Témouchent - 47 Ghardaia - 48 Relizane
... Toute l'Algérie



    Qui sommes nous | Sites Internet | Création graphique | Références | Publicité | Vitaminedz recrute | Contact