| Tlemcen: L'état civil et le casse-tête des erreurs | Postée par : sofiane
Date : 14/05/2008
Ecrit par :
Khaled Boumédiène
Source : www.lequotidien-oran.com
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Le constat fait, avant-hier, par Mohamed Zougar, procureur général près la cour de Tlemcen, lors d'une journée d'étude sur l'état civil, abritée par la maison de la Culture Abdelkader Alloula, est fort préoccupant. «Plusieurs affaires de correction ont été traitées par les tribunaux de la wilaya de Tlemcen: 4.108 en 2006 et 4.908 en 2007. Le nombre important d'erreurs de transcription commises sur des actes de naissance, de mariage et de décès, constitue un casse-tête pour les juges d'état civil près les tribunaux de la cour de Tlemcen», a-t-il souligné en précisant que des mesures de contrôle et de supervision, dans le domaine de l'état civil, seront prises afin de réduire le phénomène des erreurs commises par les agents de l'état civil sur les actes. Dans son allocution d'ouverture, le président de la cour, M. Benaïssa Benkatir, s'est longuement attardé sur les prérogatives des officiers de l'état civil et du renouvellement des registres détériorés. L'orateur passera en revue les différentes lois qui régissent l'état civil dans notre pays, ainsi que les annotations qui leur ont été apportées au cours de ces dernières années. Trois conférences sont inscrites à l'ordre du jour de cette rencontre, on notera; «l'état civil dans la législation algérienne», «le contrôle administratif et judiciaire de l'état civil», et «le changement des noms». Il est à noter que, lors des débats de cette rencontre plusieurs points ont été abordés par les secrétaires généraux des APC: la conservation des registres, la définition de l'état civil, les lois et décrets régissant l'état civil, le manque de guide aux officiers d'état-civil, la modernisation et la numérisation de l'état civil, etc. Sur un autre plan et dans le cadre des échanges entre l'Algérie et le Soudan, dix magistrats soudanais effectuent une visite dans la capitale des Zianides, selon le président de la cour de Tlemcen. Ces magistrats encadrés par le directeur des études de l'école supérieure de la magistrature, M. Aouadi, prendront connaissance du fonctionnement de la cour de Tlemcen, des tribunaux ainsi que d'autres services (douanes, police). |
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